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Éditeur

Yoann Le Tartesse, entrepreneur individuel
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Directeur de la publication

Yoann Le Tartesse.

Hébergeur du site

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88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
github.com

Hébergeur des services de l'application

Supabase, Inc., pour le compteur d'analyses — projet hébergé dans l'Union européenne.
Anthropic, PBC, pour la production des analyses — États-Unis, clauses contractuelles types.

Propriété intellectuelle

L'application, son code, son identité visuelle et le référentiel de symboles qu'elle utilise sont la propriété de l'éditeur. Les bibliothèques libres employées et leurs licences respectives sont listées dans l'application, à Réglages → Licences open source.

Litiges

Le droit français s'applique. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents. Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à ec.europa.eu/consumers/odr.